Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEPUY SYNTHES INC
/
POROCOAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POROCOAT
DEPUY SYNTHES INC., société américaine régie s/s les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1449816
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2028

Présentation de la marque POROCOAT

Déposée le 20 janvier 1988 par la société DEPUY SYNTHES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POROCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEPUY SYNTHES INC domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, 46581 WARSAW, INDIANA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque POROCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POROCOAT arrivera à expiration en date du 20 janvier 2028.

DEPUY SYNTHES INC a également déposé les autres marques suivantes : CHARNLEY , ORTRON 90 , ENDER


DEPUY SYNTHES INC., société américaine régie s/s les lois de l'Etat de l'Indiana - 700 Orthopaedic Drive, 46581 WARSAW, INDIANA - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation n°2095678 - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345275 - Publication au BOPI 2007-06-28

Inscription le 18 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177675 - Publication au BOPI 1994-10-18

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486734 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240542 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination n°240946 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination n°240947 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 9 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640323 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-09

Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657495 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22

Pièces de fonderie; implants chirurgicaux et instruments et outils chirurgicaux pour lesdits implants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.